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Catégorie : Exemplarité des collectivités

L’exemplarité des collectivités […] porte sur la réduction de tous les déchets produits, issus du
fonctionnement comme de la mise en œuvre des politiques publiques :
- Par leurs agents et les activités de leurs services et directions;
- Par les collectivités et communes de leur territoire;
- Par les établissements et sites liés à une compétence de la collectivité ou des collectivités et communes du territoire : établissements scolaires, centres de sports et de loisirs, centres culturels, CCAS/CIAS, établissements médico-sociaux, offices de tourisme...

5 à 15 % des déchets des territoires sont produits par les acteurs publics.

(Source : Ademe, 2018. Elaborer et conduire un PLPDMA)

(1/2) Reom, teom, teom, teom, reom, teom, teom, teom, reom teom teom teom

15/01/2021MESLARD-HAYOT Hugo
La Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) aura 100 ans en 2026. Cet impôt local français souffre de plusieurs maux. Son nom trompe les contribuables, cet impôt est peu transparent sur ses coûts, et il est peu connu. Ces constats m'amènent à penser qu'il faut changer rapidement son nom, et sa présentation à chaque contribuable.

(2/2) Teom : vive la croissance !

10/01/2021MESLARD-HAYOT Hugo
En plus de ses maux administratifs évoqués à l'article précédent, la Teom recèle un autre sujet d'importance, son coût. Le produit de la teom n'a de cesse d'augmenter depuis plusieurs décennies. Son produit augmente plus vite que le PIB, que l'inflation, que les revenus des contribuables... et la contestation se fait plus forte. La hausse des coûts de Taxes Générale des Activités Polluantes (TGAP) va-t-elle poursuivre le chemin pluridécennal de croissance déjà tracé par la teom ? jusqu'où cela peut-il aller et tenir ?
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