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XVIe législature : quelle place pour la prévention des déchets ?

19/09/2008 : Le peristyle, la colonnade et le fronton du Palais Bourbon façade
Par MESLARD-HAYOT Hugo le 13/08/2022
1ère Mise à jour (MAJ) le 15/08/2022
2ème MAJ le 17/08/2022

Après cinq ans de députation où les textes de lois concernant les déchets se sont succédés, la nouvelle législature devrait surtout reprendre et appliquer les mesures du mandat précédent. Selon Zero Waste, Amorce et le député P.BOLO, les enjeux se situent à différents niveaux.

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Le non-recours au service public des déchets : enjeu grandissant du nouveau mandat local ?

26/03/2026 - MESLARD-HAYOT Hugo
Les lois AGEC et climat ont fixé des objectifs sectoriels grandissants en matière de prévention des déchets. Certains de ces objectifs sont endossés par des acteurs non publics. Lors du mandat local à venir, cela pourrait diminuer le recours au service public des usagers les plus préventeurs.

La TVA circulaire tourne en rond

23/02/2026 - MESLARD-HAYOT Hugo
La TVA circulaire des produits et services, sujet médiatique, ne parvient pas à s’imposer en France, alors que d’autres pays européens l’ont adopté. Malgré des rapports, des livres, des travaux législatifs, ses défenseurs se heurtent jusqu’ici à l’opposition du Gouvernement et aux obstacles économico-budgétaires. Analyses de près de cinquante ans d’insuccès.

Les sinistrés des ex décharges : la carte nationale inédite

18/12/2025 - MESLARD-HAYOT Hugo
En coordination avec le journal Libération, Les Décheticiens dévoile une carte nationale inédite des personnes sinistrées des ex décharges. Ce sont soixante-dix cas à problèmes qui ont été recensés depuis 1989 : pollution des nappes, constructions avortées ou fissurées, jardins pollués… Tour d’horizon d’un phénomène systémique passé longtemps sous les radars.
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