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Filières REP : Le réemploi, la réutilisation et la réparation doivent se renforcer en 2024

Coordonnier réparant une chaussure
Réemploi, réutilisation, réparation, communication, l'année 2024 devrait être marquée du sceau de la progression de la prévention des déchets. La multitude de fonds réparation et réemploi de filières REP doit rendre plus concret les gestes de prolongation de la durée de vie des objets.

Réemploi et réutilisation, toujours plus

Que ce soit via le fonds réemploi/réutilisation ou via leur cahier des charges, douze filières REP sont concernées par des objectifs de financement et/ou des objectifs quantitatifs de réemploi/réutilisation : articles de bricolage et de jardin (ABJ), articles de sport et de loisir (ASL), bateaux de plaisance/sport, éléments d'ameublement (EA), équipements électriques et électroniques (EEE), emballages ménagers, emballages pros de restaurations, jouets, produits et matériaux du secteur de la construction et du bâtiment (PMCB), pneus, Textiles linges et chaussures (TLC), véhicules légers à moteur. Et probablement une treizième avec la filière REP des textiles sanitaires à usage unique (TSU). Les metteurs en marché devront contribuer plus fortement via la mise en marché de produits neufs.

Visuel n°1 objectifs de réemploi/réutilisation pour 7 filières REP en 2024 (ABJ, ASL, emballages ménagers, emballages restauration, EA, EEE, PMCB)

En vue d’atteindre l’objectif de 10 % d’emballages réemployables mis sur le marché en 2027 notamment (Art. 9 loi), les filières REP des emballages ménagers et des pros ayant une activité de restaurant doivent développer le réemploi. Pour les emballages ménagers, les plus gros metteurs en marché sont concernés par des objectifs cibles de réemploi. Ce réemploi doit également permettre la baisse des mises en marché d'emballages à usage unique dont les plastiques, conformément au décret dit « 3R ». Un bilan d'étape de ce décret "3R" du 29/04/2021 doit théoriquement être produit par l'Ademe, avec les "parties prenantes", avant le 31 décembre 2023.

Visuel n°2 objectifs de réemploi/réutilisation pour 6 filières REP en 2024 (Jouets, TLC, véhicules, pneus, bateaux plaisance/sport et TSUU).

Pour les PMCB ou les EEE, leurs objectifs respectifs sont d’atteindre 2 % de produits faisant l’objet d’une opération de réutilisation et opération de réemploi. C’est le même pourcentage (2 %) pour les bateaux de plaisance ou de sport, mais cet objectif s’applique lui à chaque producteur qui choisit le système individuel (et non pas à l’éco-organisme).

Les éco-organismes des articles de sport et de loisirs comme des articles de bricolage et de jardin ont des objectifs différents selon les catégories de produits.

La filière jouets doit atteindre 6 % de réemploi.

Les filières EA et TLC sont les seules à avoir des objectifs chiffrés précis en termes de réemploi, respectivement 60 000 tonnes et 120 000 tonnes. Pour les TLC, s’y ajoute la condition sine qua none qu’il faille que l’opération de réemploi ou réutilisation ait lieu à moins de 1500 km du lieu de collecte.

Enfin, pour les véhicules, deux nouvelles filières REP pour les pneus et les véhicules fixent des objectifs de réutilisation. Pour les pneus, l’objectif de réutilisation globale est de 17 % en 2024 (poids lourds et véhicules légers combinés), et il est spécifiquement de 4 % de pneus rechapés pour les véhicules légers (la filière la moins en avance historiquement). Pour les véhicules, l’objectif global de réutilisation des pièces issues des démontages est de 26 %, mais descend à 8,5 % pour les voitures et utilitaires, et 3 % pour les voitures sans permis.

La réparation n'est pas en reste

Une autre façon de réduire les déchets en prolongeant la durée de vie des produits est la réparation. Les éco-organismes de six filières REP (ABJ, ASL, EA, EEE, jouets, TLC) ont des objectifs minimaux de dépense pour l’année 2024 suite à la création des fameux fonds réparation créés par la loi AGEC. D’après le média Contexte, un nouveau bonus réparation doit être lancé début 2024 pour les articles de bricolage et de jardin.

Côté ménages, ce fonds va permettre de développer le bonus réparation EEE de :
-5 appareils du quotidien qui voient le montant de leur bonus réparation doubler (à minima) : les lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge (de 25 à 50 €), les aspirateurs (15 à 40 €) et les téléviseurs (30 à 60 €).
- 24 nouveaux EEE qui sont éligibles au bonus réparation ;
- d’augmenter le bonus de 5 € pour 21 EEE (ordinateurs portables, les hottes, les plaques de cuisson, les chaînes hi-fi, les lecteurs DVD, les bouilloires, les fers à repasser…).

D’après l’association HOP, c’est 73 produits qui seront éligibles au bonus en 2024. Aussi, la réparation à distance est couverte par le bonus dès le 1er janvier et les éco-organismes agréées (Ecologic & Ecosystem) sont tenus de labelliser des acteurs de la réparation à distance avant le 1er février 2024. Le bonus est aussi majoré de 20 % lorsque des PIEC sont utilisées pour la réparation. Plusieurs dispositions concernent également les professionnels (Remboursement du bonus sous 15 jours ; Simplification de la labellisation pour les réparateurs ; plateforme unique de remboursement, délai maximal de labellisation de 3 mois…). Plus d’infos ici.

La communication sur la prévention se généralise petit à petit

Les nouvelles filières REP et celles dont le cahier des charges a été renouvelé depuis la loi AGEC voient la communication sur la prévention se déployer. Plusieurs éco-organismes ont donc des obligations en matière de campagne d’informations et sensibilisations au niveau local et/ou national, que ce soit sur le réemploi, la réutilisation et/ou la réparation. Ci-après, voici quelques exemples non exhaustifs.

Les éco-organismes des filières ASL, ABJ, EA, jouets, TLC doivent communiquer sur le réemploi, la réutilisation et la réparation. Ainsi, les éco-organismes Ecologic et Ecosystem doivent communiquer nationalement sur le fonds réparation avant le 30 mars 2024. Les éco-organismes de la REP PMCB vont devoir communiquer sur le réemploi, et accessoirement, sur l’impact de l’abandon illégal de déchets (déchets sauvages). Les éco-organismes de la REP pneumatiques doivent communiquer sur la réutilisation via le rechapage notamment. Enfin, a priori, pour la 1e fois de son histoire, les éco-organismes de la filière REP des emballages et papiers ménagers vont communiquer sur des mesures de prévention (vrac, réemploi, réutilisation).

Une quantité non négligeable d’études sont prévues dans les cahiers des charges concernant différentes filières REP. Elles concerneront les déchets sauvages, l’allongement de la durée de vie (réemploi, réutilisation, réparation), la réduction des déchets produits…

Sources

Contexte, 2023. Briefing environnement du 21/12/2023.
Déchets infos n°257, 2023. La REP textiles sanitaires en préparation.
HOP, 2023. Le bonus réparation des équipements électriques et électroniques : bilan et nouveautés pour 2024

Nota bene : cet article a été publié à une date qui correspondait peut-être à l’époque à un contexte différent de celui d’aujourd’hui. Les informations qu'il vous propose ne sont peut-être plus à jour. En cas d’erreurs ou d’inexactitudes, merci d’aider à les corriger en me communiquant vos remarques et commentaires.
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