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(1/2) Reom, teom, teom, teom, reom, teom, teom, teom, reom teom teom teom

Par MESLARD-HAYOT Hugo le 15/01/2021
1ère Mise à jour (MAJ) le 05/02/2021
2ème MAJ le 22/05/2021
3ème MAJ le 12/08/2021
4ème MAJ le
Dernière MAJ le

La Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) aura 100 ans en 2026. Cet impôt local français souffre de plusieurs maux. Son nom trompe les contribuables, cet impôt est peu transparent sur ses coûts, et il est peu connu. Ces constats m'amènent à penser qu'il faut changer rapidement son nom, et sa présentation à chaque contribuable.

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La TVA circulaire tourne en rond

23/02/2026 - MESLARD-HAYOT Hugo
La TVA circulaire des produits et services, sujet médiatique, ne parvient pas à s’imposer en France, alors que d’autres pays européens l’ont adopté. Malgré des rapports, des livres, des travaux législatifs, ses défenseurs se heurtent jusqu’ici à l’opposition du Gouvernement et aux obstacles économico-budgétaires. Analyses de près de cinquante ans d’insuccès.

Économie circulaire en 2026 : des règlementations qui changent

05/01/2026 - MESLARD-HAYOT Hugo
En 2026, de nouvelles réglementations concernent les filières REP, les plastiques, les achats publics durables, la fiscalité. D’autres réglementations sont en attente et pourraient advenir en 2026 aussi. Les Décheticiens fait un tour non exhaustif de ces actualités

Pollution plastique : la sortie encore repoussée du rapport prévu à l’article 8 de la loi AGEC

09/08/2025 - MESLARD-HAYOT Hugo
Le rapport prévu à l’article 8 de la loi AGEC devait être transmis au Parlement en même temps que le nouveau plan national de prévention des déchets (PNPD) 2021-2027, publié le 7 avril 2023. Plus deux ans plus tard, toujours pas de rapport à l’horizon, alors que la France est présente à la 5e session sur le traité international de lutte contre la pollution plastique à Genève.
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